Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENAPOND
RENA FRANCE

Numéro de dépôt :
92418632
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
06/05/2002

Présentation de la marque RENAPOND

Déposée le 6 mai 1992 par RENA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « RENAPOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est RENA FRANCE, domicilié(e) 25, Avenue du Pont-de-Tasset Z.I. de Meythet, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.

La marque RENAPOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENAPOND est expirée depuis le 6 mai 2002.

RENA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : , FILSTAR , Rena Aquarist since 1957 Rena for life , (Marque figurative)


RENA FRANCE - 25, Avenue du Pont-de-Tasset Z.I. de Meythet, 74000 ANNECY - France


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Machines et machines-outils; moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.Pompes à air et pompes à eau, cartouches de filtration pour machines à filtrer, pompes pour jets d'eau, pompes de circulation d'eau, pompes pour bassins et aquariums, filtres de bassins et d'aquariums en tant que machines à filtrer ou partie de machines ou moteurs, dispositifs d'aération et de ventilation d'aquariums.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs à automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinat-eurs; extincteurs.Dispositifs flottants pour éviter le gel des bassins, aquariums, piscines,programmateurs, programma-teurs électroniques, program-mateurs automatiques pour la commande de l'éclairage, de la filtration, et de distribu-tion de nourriture d'aquariums, bassins pour animaux marins, thermostats, thermomètres, distributeurs de nourriture.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Animaux vivants, animaux marins, poissons, tortues, plantes et fleurs naturelles, graviers, sable pour aquariums, nourriture pour animaux, nourriture pour poissons et animaux marins

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.